Marque enregistrée - Marque en non vigueur

haute coutellerie France
M. bada abdelkader

Numéro de dépôt :
3991760
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
haute coutellerie France de bada abdelkader

Présentation de la marque haute coutellerie France

Déposée le 20 mars 2013 par monsieur bada abdelkader auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « haute coutellerie France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur bada abdelkader domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - CHARVIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bada abdelkader domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - CHARVIEU - France.

La marque haute coutellerie France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque haute coutellerie France est expirée depuis le 20 mars 2023.

bada abdelkader a également déposé les autres marques suivantes : Delion , Le pompier , le sapeur-pompier


M. bada abdelkader - 20 rue francisque vincent - 38230 - CHARVIEU - France


M. bada abdelkader - 20 rue francisque vincent - 38230 - CHARVIEU - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Fourchettes et cuillers ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.